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Brevet européen · EP3609586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609586
- Numéro de demande
- EP18784849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63B 67/02 (2006.01)A63F 13/812 (2014.01)A63F 13/245 (2014.01)
- Priorité
- US 201762483618 P 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/050437 10.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/187865 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
KORPACH, Arthur Neil
Calgary Alberta T3Z 2T8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.