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Brevet européen · EP3609602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609602
Numéro de demande
EP18785005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 46/42 (2006.01)
C22B 9/02 (2006.01)
C22B 21/06 (2006.01)
B22C 9/08 (2006.01)
B22D 11/119 (2006.01)
B22D 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201762483631 P 10.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/026924 10.04.2018
Publication PCT
WO2018/191281 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

VINCENT, Mark

Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB

BOSWORTH, Paul

Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB

FRITZSCH, Robert

Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.