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Brevet européen · EP3609602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609602
- Numéro de demande
- EP18785005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/42 (2006.01)C22B 9/02 (2006.01)C22B 21/06 (2006.01)B22C 9/08 (2006.01)B22D 11/119 (2006.01)B22D 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762483631 P 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/026924 10.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/191281 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
VINCENT, Mark
Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB
BOSWORTH, Paul
Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB
FRITZSCH, Robert
Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.