MACHINE DE TOURNAGE INVERSÉ
Brevet européen · EP3609644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609644
- Numéro de demande
- EP18717133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23B 3/26 (2006.01)B23B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 4892017 11.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052206 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/189612 18.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.