SYSTÈME DE PRÉPARATION DE COMMANDES
Brevet européen · EP3609814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609814
- Numéro de demande
- EP18720979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1753183 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/059024 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189110 18.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 10 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- EXOTEC, 251 rue Jean Monnet, 59170 Croix, France → EXOTEC PRODUCT FRANCE, 251, Rue Jean Monnet, 59170 Croix, France
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 13 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
4 entrées antérieures
- 13 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Exotec Solutions, 135 Boulevard Paul Painleve, 59777 Lille, France → EXOTEC, 251 rue Jean Monnet, 59170 Croix, France
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 6 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
59170 Croix, FR
Inventeur
59000 Lille, FR
59650 Villeneuve D'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.