RÜCKSPÜLANORDNUNG FÜR EINEN FILTER

Brevet européen · EP3609844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609844
Numéro de demande
EP18719058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/68 (2006.01)
C02F 103/00 (2006.01)
Priorité
EP 17165983 11.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057516 23.03.2018
Publication PCT
WO2018/188934 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 2 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 02.02.2023

  7. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

MossHydro AS

Nedre Storgate 46, 3015 Drammen, NO

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

HOLMEN, Kristian

1387 Asker, NO

HOLMEN, Svein

1519 Moss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.