CHIRALE METALLKOMPLEXVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3609859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609859
- Numéro de demande
- EP18724135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 29/145 (2006.01)C07C 67/30 (2006.01)C07D 309/06 (2006.01)C07D 333/16 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07D 335/02 (2006.01)C07F 13/00 (2006.01)C07F 15/02 (2006.01)C07D 307/44 (2006.01)C07D 307/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 17165855 11.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058949 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189060 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
SCALONE, Michelangelo
4070 Basel
BACHMANN, Stephan
4070 Basel
JUNGE, Kathrin
18059 Rostock, DE
BELLER, Matthias
18059 Rostock, DE
GARBE, Marcel
18059 Rostock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.