SPEISEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3610058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610058
- Numéro de demande
- EP18704618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 9/16 (2006.01)D01G 15/40 (2006.01)D01G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5072017 13.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050588 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/189595 18.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.