STEUERANORDNUNG FÜR EIN EINGANGSSYSTEM MIT EINEM ODER MEHREREN BEWEGLICHEN TÜRELEMENTEN

Brevet européen · EP3610112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610112
Numéro de demande
EP18718738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 15/43 (2015.01)
E05F 15/73 (2015.01)
Priorité
SE 1730102 10.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058814 06.04.2018
Publication PCT
WO2018/189042 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 30 mai 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 19 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  7. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

DREYER, Roger

23791 Bjärred, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.