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Brevet européen · EP3610200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610200
- Numéro de demande
- EP18717325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/16 (2006.01)A47B 88/40 (2017.01)
- Priorité
- DE 102017107954 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/059012 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189098 18.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Accuride International GmbH
65582 Diez, DE
Inventeur
TREMOLIERES, Laurent
65550 Limburg-Linter, DE
HEFFEL, Andreas
56170 Bendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.