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Brevet européen · EP3610344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610344
- Numéro de demande
- EP18818920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)H02J 7/00 (2006.01)G05D 1/00 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)H02J 50/60 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)H02J 50/90 (2016.01)
- Priorité
- CN 201710453148 15.06.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/091216 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/228462 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 7 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.06.2022
1 entrée antérieure
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.