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Brevet européen · EP3610416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610416
Numéro de demande
EP18714280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01B 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 17165944 11.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058665 05.04.2018
Publication PCT
WO2018/189013 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem West Vlaanderen, BE

Inventeur

MAES, Ruben

9040 Sint-Amandsberg, BE

DROSSAERT, Geert

2640 Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.