OPTIMIERTE GEZIELTE ANALYSE

Brevet européen · EP3610494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610494
Numéro de demande
EP18719262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01J 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 201705908 12.04.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050968 11.04.2018
Publication PCT
WO2018/189540 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Micromass UK Limited

Stamford Avenue Altrincham Road, Wilmslow SK9 4AX, GB

Inventeur

GREEN, Martin Raymond

Bowdon Cheshire WA14 3EE, GB

WILDGOOSE, Jason Lee

Stockport Greater Manchester SK4 3PJ, GB

RICHARDSON, Keith

High Peak Derbyshire SK22 4PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.