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Brevet européen · EP3610497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610497
Numéro de demande
EP18719266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01J 49/04 (2006.01)
Priorité
GB 201705981 13.04.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050973 12.04.2018
Publication PCT
WO2018/189544 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

BROWN, Jeffery Mark

Hyde Cheshire SK14 6LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.