FESTKÖRPERBILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3610508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610508
Numéro de demande
EP18707158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
Priorité
JP 2017078701 12.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/004608 09.02.2018
Publication PCT
WO2018/189994 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Sony Semiconductor Solutions Corporation

4-14-1, Asahi-cho, Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP

Inventeur

ITO, Tomomi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0014, JP

YAMAMOTO, Atsuhiko

Atsugi-shi Kanagawa 243-0014, JP

MASAGAKI, Atsushi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.