GASDIFFUSIONSSCHICHT
Brevet européen · EP3610527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610527
- Numéro de demande
- EP18732661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/0232 (2016.01)H01M 8/1004 (2016.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 17166552 13.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058572 04.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189005 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
DE BRUYCKER, Ruben
9052 Zwijnaarde, BE
GOOSSENS, Davy
9690 Kluisbergen, BE
SYNHAEVE, Kris
8520 Kuurne, BE
DE BAERDEMAEKER, Jérémie
8570 Anzegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.