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Brevet européen · EP3610528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610528
- Numéro de demande
- EP18783710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 4/60 (2006.01)H01M 14/00 (2006.01)C01B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762483630 P 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051992 23.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/189606 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
Solis Herrera, Arturo
20000 Aguascalientes, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.