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Brevet européen · EP3610931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3610931
Numéro de demande
EP18778788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 19/00 (2006.01)
A63B 69/36 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017080592 14.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/009041 08.03.2018
Publication PCT
WO2018/190044 18.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

MIZUNO CORPORATION

Mizuno Corporation

1-23 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-8538, JP

Inventeur

OHTA, Yasuyuki

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

KANAYAMA, Tetsuya

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

MAENAKA, Kensuke

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.