SYSTEM ZUR HERSTELLUNG VON WELLPAPPEBÖGEN

Brevet européen · EP3611014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611014
Numéro de demande
EP18783902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017080789 14.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/006675 23.02.2018
Publication PCT
WO2018/190005 18.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machinery Systems, Ltd.

1-1 Wadasaki-cho 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

Inventeur

TATEISHI, Koki

Tokyo 108-8215, JP

HIROE, Takaharu

Tokyo 108-8215, JP

HAZUI, Yusuke

Tokyo 108-8215, JP

ISHIBUCHI, Hiroshi

Tokyo 108-8215, JP

OGINO, Akira

Mihara-shi Hiroshima 729-0393, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.