TRITTSTUFE UND TREPPE MIT TRITTSTUFEN
Brevet européen · EP3611018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611018
- Numéro de demande
- EP19190007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 21/04 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)E04F 11/104 (2006.01)E04F 11/16 (2006.01)E04F 11/108 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018003793 U 17.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.