TRITTSTUFE UND TREPPE MIT TRITTSTUFEN

Brevet européen · EP3611018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611018
Numéro de demande
EP19190007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
4 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B32B 21/04 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
E04F 11/104 (2006.01)
E04F 11/16 (2006.01)
E04F 11/108 (2006.01)
Priorité
DE 202018003793 U 17.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 8 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.06.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.