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Brevet européen · EP3611083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611083
Numéro de demande
EP19184313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 53/08 (2006.01)
Priorité
DE 102018118656 01.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  5. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

JOST-Werke Deutschland GmbH

JOST-WERKE Deutschland GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Inventeur

ALGÜERA, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

POLTE, Jens

Greenville, TN Tennessee 37745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.