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Brevet européen · EP3611110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611110
Numéro de demande
EP18784938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 47/40 (2006.01)
Priorité
JP 2017079552 13.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014985 10.04.2018
Publication PCT
WO2018/190314 18.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Nippon Closures Co., Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Inventeur

TAKAYAMA Yuji

Tokyo 141-0022, JP

SAHARA Toru

Tokyo 141-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.