VERWENDUNG VON TINTE
Brevet européen · EP3611233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611233
- Numéro de demande
- EP18784698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/10 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017077482 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013161 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/190139 18.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
NIO, Takahiro
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
KITADE, Maiko
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
SHOUJI, Yuri
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
HOSAKA, Masaki
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
FUKUI, Saki
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.