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Brevet européen · EP3611294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611294
- Numéro de demande
- EP17905121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 17/16 (2006.01)C25D 3/56 (2006.01)C25D 5/10 (2006.01)C25D 7/02 (2006.01)C25D 5/00 (2006.01)C25D 17/18 (2006.01)C25D 21/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/015365 14.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017949 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/189916 18.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
TAKEDA, Ryosuke
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
IIMORI, Masayuki
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.