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Brevet européen · EP3611492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611492
Numéro de demande
EP18783731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/02 (2006.01)
G01N 21/05 (2006.01)
G01P 3/36 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017080345 14.04.2017
JP 2018043634 09.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/013933 30.03.2018
Publication PCT
WO2018/190162 18.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

RION Co., Ltd.

20-41, Higashi-Motomachi 3-chome, Kokubunji-shi Tokyo 185-8533, JP

National Institute of Advanced Industrial Science and Technology

NATIONAL INSTITUTE OF ADVANCED INDUSTRIAL SCIENCE AND TECHNOLOGY

3-1 Kasumigaseki 1-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8921, JP

Inventeur

BANDO, Kazuna

Kokubunji-shi Tokyo 185-8533, JP

TABUCHI, Takuya

Kokubunji-shi Tokyo 185-8533, JP

KATO, Haruhisa

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP

MATSUURA, Yusuke

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP

KONDO, Kaoru

Kokubunji-shi Tokyo 185-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.