PROBENANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3611514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611514
- Numéro de demande
- EP18831045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 33/52 (2006.01)G01N 21/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017138552 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/026788 17.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/013359 17.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP
Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP
Kyoto-shi Kyoto 601-8510, JP
Kyoto-shi Kyoto 601-8306, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.