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Brevet européen · EP3611616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611616
Numéro de demande
EP19191686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
29 janv. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 8/60 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
US 201862718809 P 14.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

MARTEL, Timothy

Lexington, MA Massachusetts 02420, US

JOHNSON, Nigel

Duxbury, MA Massachusetts, US

GAGNON, Paul

Cambridge, MA Massachusetts 02142, US

ARNOLD, John

Westborough, MA Massachusetts 01581, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.