MICROCONTRÔLEUR

Brevet européen · EP3611628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611628
Numéro de demande
EP19188498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/78 (2006.01)
Priorité
FR 1857433 10.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

SCOZZOLA, Giovanni

38120 SAINT EGREVE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.