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Brevet européen · EP3611710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611710
- Numéro de demande
- EP19191392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G08G 1/01 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G08G 1/0968 (2006.01)G08G 1/082 (2006.01)
- Priorité
- EP 18189134 15.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.