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Brevet européen · EP3611752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611752
Numéro de demande
EP19188193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
Priorité
GB 201813451 17.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

SPTS Technologies Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

BENNETT, Paul

Bristol, BS34 8GD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.