MOTOREDUCTEUR COMPACT
Brevet européen · EP3611822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611822
- Numéro de demande
- EP19201728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/02 (2016.01)H02K 1/28 (2006.01)H02K 5/00 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- FR 1662976 21.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
MELLERE, Anthony
90100 DELLE, FR
WATRIN, Mathieu
2300 LA CHAUX-DE-FONDS
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.