SIGNALISIERUNG DER MODULATIONSKONFIGURATION

Brevet européen · EP3611890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611890
Numéro de demande
EP19202005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2015
Publié
19 févr. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201462030239 P 29.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

YANG, Yu

SE-170 62 SOLNA, SE

CHEN LARSSON, Daniel

SE-226 49 LUND, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.