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Brevet européen · EP3611903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611903
Numéro de demande
EP19202636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2015
Publié
19 févr. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 41/12 (2022.01)
Priorité
US 201414585043 29.12.2014
US 201514731312 04.06.2015
Divisionnaire de
EP15202920
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 18 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

SEIVER, Miles

Palo Alto, CA California 94301, US

ROSENBLUM, Charles

Palo Alto, CA California 94301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.