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Brevet européen · EP3611999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611999
- Numéro de demande
- EP18784228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017078969 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/014259 03.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/190197 18.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP
Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP
Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.