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Brevet européen · EP3611999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611999
Numéro de demande
EP18784228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
JP 2017078969 12.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014259 03.04.2018
Publication PCT
WO2018/190197 18.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

HANAMACHI, Toshihiko

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

SEKIYA, Kenji

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

HASHIMOTO, Daisuke

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

HIRANO, Satoshi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

TAKIMOTO, Masaru

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

TAKAHARA, Go

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

ARAKI, Yoshihito

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

TATSUMI, Arata

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

KAWASAKI, Takashi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP

TOYAMA, Yuki

Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP

ANZAI, Satoshi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 311-1251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.