AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT ÜBERHITZUNGSSCHUTZ
Brevet européen · EP3612044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612044
- Numéro de demande
- EP18710481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/90 (2020.01)
- Priorité
- EP 17166852 18.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056547 15.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/192722 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 3 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.06.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.