GEBUNDENES SYSTEM FÜR KRYOGENE BEHANDLUNG
Brevet européen · EP3612118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612118
- Numéro de demande
- EP18806087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/04 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61F 7/12 (2006.01)A61B 90/90 (2016.01)
- Priorité
- US 201715605630 25.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/030483 01.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/217412 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
COTE, Ric
Oakland, California 94802, US
MALECKI, William
Piedmont, California 94611, US
SYLLIAASEN, Scott
Kensington, CA94706, US
BEAULIEU, David
El Cerrito, CA 94530, US
BLOOD, Sarah
Oakland, California 94618, US
LOPRESTI, Vincent
San Anselmo, CA 94960, US
MUNRO, Paul
San Jose, California 95150-7282, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.