KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3612146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612146
- Numéro de demande
- EP18719243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 13/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201705748 20.04.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050938 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193225 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
1 entrée antérieure
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
Knaresborough Yorkshire HG5 0RH, GB
York Yorkshire YO26 7LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.