SAUERSTOFF FREISETZENDE ZUBEREITUNG

Brevet européen · EP3612227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612227
Numéro de demande
EP18723207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 33/00 (2006.01)
A23L 29/00 (2016.01)
Priorité
US 201715493688 21.04.2017
US 201715648312 12.07.2017
Demande PCT
PCT/US2018/028530 20.04.2018
Publication PCT
WO2018/195396 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

WOODMANSEE, Robert, W.

Frisco TX 75034, US

WOODMANSEE, John, W., Jr.

Frisco TX 75034, US

BRUCE, Erica, D.

Hewitt TX 76643, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.