SAUERSTOFF FREISETZENDE ZUBEREITUNG
Brevet européen · EP3612227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612227
- Numéro de demande
- EP18723207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/02 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 33/00 (2006.01)A23L 29/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201715493688 21.04.2017US 201715648312 12.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/028530 20.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/195396 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
WOODMANSEE, Robert, W.
Frisco TX 75034, US
WOODMANSEE, John, W., Jr.
Frisco TX 75034, US
BRUCE, Erica, D.
Hewitt TX 76643, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.