WIRKSTOFFFREISETZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3612231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612231
- Numéro de demande
- EP18720377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 47/46 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700043316 20.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052751 20.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193413 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
PESSINA, Augusto
20900 Monza, IT
ALESSANDRI, Giulio
20131 Milano, IT
TREMOLADA, Carlo Ferdinando Maria
20129 Milano, IT
ZEIRA, Offer
20078 San Colombano al Lambro (Milano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.