AUSGABESYSTEM
Brevet européen · EP3612322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612322
- Numéro de demande
- EP18721651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/00 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201762488638 P 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/027541 13.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/194926 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
Gainesville, GA 30507, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.