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Brevet européen · EP3612366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612366
Numéro de demande
EP18721121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 33/48 (2006.01)
B29C 33/52 (2006.01)
Priorité
GB 201706392 21.04.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051047 20.04.2018
Publication PCT
WO2018/193269 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

SWAIT, Timothy

Rotherham South Yorkshire S60 5TZ, GB

ARNOLD, Elaine

Rotherham South Yorkshire S60 5TZ, GB

SANTONI, Claudio

Woking Surrey GU21 4YH, GB

LAYCOCK, Mark

Rotherham South Yorkshire S60 5TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.