ANTRIEBSMODUL UND LINEARTRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP3612409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612409
- Numéro de demande
- EP18719519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 54/00 (2006.01)B60L 13/03 (2006.01)B65G 45/00 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017108557 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060073 19.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193047 25.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
VORBOHLE, Thomas
33397 Rietberg, DE
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
SINZENICH, Andreas
33803 Steinhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.