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Brevet européen · EP3612438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612438
Numéro de demande
EP18786987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62J 7/04 (2006.01)
Priorité
US 201762488244 P 21.04.2017
US 201762514821 P 03.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/028922 23.04.2018
Publication PCT
WO2018/195547 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Ho, William

Washougal, Washington 98671, US

Inventeur

Ho, William

Washougal, Washington 98671, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.