EINSTELLBARE GELENKANORDNUNG

Brevet européen · EP3612440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612440
Numéro de demande
EP18721704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16C 25/02 (2006.01)
B62K 19/18 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201762488400 P 21.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/059755 17.04.2018
Publication PCT
WO2018/192915 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, East Leake, Loughborough Leicestershire LE12 6JU, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MASON, Edward

Bath Somerset BA2 2TZ, GB

ITTA, Florian

77871 Renchen, DE

FAMY, Mark

Gloucester Gloucestershire GL4 0DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.