DISPOSITIF ET PROCEDE D'EJECTION D'ECHANTILLONS DE POSES, STATION D'EVACUATION ET MACHINE DE TRAITEMENT D'ELEMENTS EN FORME DE FEUILLES
Brevet européen · EP3612482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612482
- Numéro de demande
- EP18718690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65H 29/58 (2006.01)B65H 29/04 (2006.01)B26D 7/06 (2006.01)B26D 7/18 (2006.01)B65H 29/66 (2006.01)
- Priorité
- EP 17020158 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/025101 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197046 01.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.