SCHWEFELHERSTELLUNG

Brevet européen · EP3612495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612495
Numéro de demande
EP18722839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 17/04 (2006.01)
C01B 3/04 (2006.01)
A62D 3/10 (2007.01)
B01J 19/12 (2006.01)
B01D 53/52 (2006.01)
Priorité
US 201762486489 P 18.04.2017
US 201762522446 P 20.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/027877 17.04.2018
Publication PCT
WO2018/195020 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

JAFFREY, Kamal

Boston MA 02111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.