GETRIEBEANORDNUNG MIT AXIALEN KIPPSEGMENTEN

Brevet européen · EP3612743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612743
Numéro de demande
EP18716159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/18 (2006.01)
F16C 33/78 (2006.01)
Priorité
DE 102017206680 20.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057847 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/192756 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

KUTLUAY, Ümit

88048 Friedrichshafen, DE

BOGAERT, Roger

9200 Dendermonde, BE

KRIECKEMANS, Koen

2200 Noorderwijk, BE

GOOVAERTS, Michel

2235 Hulshout, BE

BERKMANS, Yvan

3940 Hechtel-Eksel, BE

OOMS, Maarten

2440 Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.