OCT-BILDERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3612789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612789
Numéro de demande
EP18722914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01B 9/02091 (2022.01)
G01B 9/02 (2022.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017108193 18.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/059929 18.04.2018
Publication PCT
WO2018/192988 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

LUBATSCHOWSKI, Holger

30419 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.