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Brevet européen · EP3612797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612797
Numéro de demande
EP18717110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
G01B 5/008 (2006.01)
G01B 7/008 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 17275052 19.04.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050996 17.04.2018
Publication PCT
WO2018/193230 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  6. 28 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

LARKHAM, David Andrew

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

HUNTER, Stephen Paul

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

MCMURTRY, David Roberts

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

DERRICK, Hugo George

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.