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Brevet européen · EP3612872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612872
- Numéro de demande
- EP18787744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/028 (2006.01)
- Priorité
- US 201762488440 P 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/028698 20.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/195510 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
ZEDIKER, Mark
Castle Rock, CO 80104, US
FEVE, Jean-Philippe
Monument, CO 80132, US
TUCKER, James
Centennial, CO 80112, US
STEGEMAN, Robert
Denver, CO 80202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.