GANGBASIERTE PLANERZEUGUNG
Brevet européen · EP3612962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612962
- Numéro de demande
- EP18720685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/08 (2024.01)G01C 21/00 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- US 201715494316 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/024979 28.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/194808 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
JOSE, Alex
Mountain View, CA 94043, US
SHAFFER, Daniel
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.